Déposée le 21 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FREDERIC MUGLER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VILLA COURTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-41 du 14 octobre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FREDERIC MUGLER domicilié(e) 70 Avenue Saint-Michel - 35400 - SAINT-MALO - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 432 051 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, Denis LE GUEN domicilié(e) 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.
La marque VILLA COURTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3860642.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CABINET LE GUEN MAILLET, Denis LE GUEN - 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France
Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41
Enregistrement avec modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05
Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; enduits pour le bois [peintures] ; huiles pour la conservation du bois ; mordants pour le bois ; produits pour la conservation du bois ; teintures pour le bois ; carbonyle pour la préservation du bois ; céruse ; créosote pour la conservation du bois ;
Meubles, garniture de meubles, portes de meubles, rayons de meubles, pans de boiseries pour meubles ; pièces d'ameublement ; meubles d'extérieur, meubles de jardin ; meubles de cuisine ; meubles de salle de bain ; meubles de bureau ; armoires ; bahuts [coffres] en bois ; bancs [meubles] ; boîtes en bois ; buffets ; buffets roulants [meubles] ; cadres ; caisses en bois ; casiers ; casiers à bouteilles ; chaises [sièges] ; chaises longues ; chariots [mobilier] ; coffres en bois ; coffrets [meubles] ; commodes ; comptoirs [tables] ; dessertes ; étagères ; étagères de bibliothèques ; rayons de bibliothèques ; rayonnages ; lits ; garnitures de lits en bois ; bois de lit ; objets d'art en bois ; paravents [meubles] ; placards ; portemanteaux [meubles] ; porte-serviettes [meubles] ; revêtements amovibles pour éviers ; tables ; tables de toilette ; tablettes de rangement ; tabourets ; tiroirs ; vaisseliers ; vitrines [meubles] ; travaux d'ébénisterie ;
Services d'installation, d'entretien et de réparation de meubles ; informations en matière d'installation, d'entretien et de réparation de meubles ; équipement de cuisines ; travaux d'ébénisterie [réparation] ; restauration de mobilier.
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